FRANK PATTON
Présentation de la marque FRANK PATTON
Déposée par voie électronique le 19 février 2013 par monsieur Stéphane NACHBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANK PATTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANK PATTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANK PATTON est expirée depuis le 19 février 2023.
Stéphane NACHBA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24